Version projet, en cours de validation — non contractuelle.
Retard : tolérance 30 min, puis 50 € TTC par heure entamée, plafonné à 250 € TTC par jour ; restitution un autre jour non convenue : 250 € TTC par jour (non cumulable avec les pénalités horaires du même jour). Forfaits — petits éléments et nettoyage : nettoyage nécessaire 20 € · housse détériorée ou non restituée 250 € · pied 50 € · embase 50 € · rallonge 30 € · trousse incomplète 30 € · kit d'éclairage 200 €. Dégradations — coût réel justifié, dans la limite de : rayure, accroc ou enfoncement, sur partie métallique ou bois : 200 € par élément · écran 300 € · panneau flash 100 € · appareil photo (reflex Canon de milieu de gamme) [800 € — à confirmer sur facture ou devis]. Non-restitution — valeur de remplacement : borne 6 000 € (bornes fabriquées par Takeapic ; valeur à justifier par une fiche de coût de fabrication) · imprimante 1 200 € (DNP DS620). [Le traitement TVA (« TTC » ou « net, hors champ de la TVA ») est à confirmer avec l'expert-comptable.]